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M1 - Introduction au droit de l'environnement
Master 1

Le droit de l'environnement a pris une place importante dans notre société consciente de l’importance à accorder à la protection de l’environnement. Aucun acteur professionnel n’échappe aujourd’hui à la question de la gestion du risque environnemental, que ce soit les entreprises en raison des risques créés par leurs activités, ou des professionnels du droit invités à renseigner et conseiller les acteurs étatiques et économiques et, plus précisément, à prévenir le risque juridique s’inférant du risque environnemental ou à gérer le contentieux en résultant. Pour cela, les étudiants en droit, tant publiciste que privatiste, doivent être capables de manier les principes généraux gouvernant ces risques et de comprendre comment utiliser les différentes techniques permettant de les prévenir et d’appréhender le contentieux.

Pour ce faire, le cours de droit de l’environnement consiste à présenter les différents principes et la diversité des techniques et outils gouvernant la matière et d’en comprendre l’application et la création par les acteurs du droit et ses destinataires. Il s'agira de se pencher sur les fondements et les grands principes du droit de l'environnement ainsi que leur application. En outre, certains instruments ou thématiques plus spécifiques seront traités tels que l’évaluation environnementale, les installations classées pour la protection de l’environnement, la pollution de l’air et le climat, l’eau, les déchets, la protection des espaces ou encore la justice climatique.

Enfin, si la matière était rattachée originellement au droit public, elle est aujourd’hui également privatiste. Elle invite à retenir une vision large du droit, à travers les ordres et les acteurs de droit interne, européen et international, avec une place particulière accordée au droit de l’Union européenne.

 

 

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