Cours d'introduction au introduction au droit de l'environnement _ Master 1

Ce cours de droit de l'environnement est en réalité une introduction au droit de l'environnement.
En effet, le droit de l'environnement est tentaculaire tant la crise écologique est importante. Les règles de protection de l'environnement sont présentes dans presque toutes les branches du droit : le droit public (police administrative; service public; commande publique, etc.), le droit privé (droit des contrats; droit de la consommation; droit des sociétés; droit rural; etc.), mais également dans les droits spéciaux mixtes que sont le droit économique ; le droit des transports ; droit de l'urbanisme et de la construction; le droit de l'énergie; le droit maritime; le droit international; etc.

Ainsi, en trente heures, il n'est pas possible d'avoir une approche exhaustive de la matière. L'objectif de ce cours sera donc de dresser une introduction au droit de l'environnement pour en comprendre l'identité, les enjeux et les techniques juridiques spécifiques.

Introduction : qu'est-ce que le droit de l'environnement

1/ Qu’est-ce que l’environnement ? 2/ Pourquoi protéger l’environnement ? 3/ Pourquoi est-ce difficile de protéger l’environnement ? 4/ Quelle est la finalité exacte du droit de l’environnement ? 5/ Quels sont les caractères du droit de l’environnement ?

Première partie : les sources du droit de l'environnement

Titre I : les sources statiques

Titre II : les sources dynamiques

Deuxième partie : Les fonctions du droit de l'environnement

Titre I : La prévention des atteintes environnementales

Titre II : La sanction des atteintes environnementales